Arrêté du 9 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

J.O. 138 du 16 juin 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 9 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

NOR : DACM0400009A

Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 9 juin 2004, M. Larchet (Jacques) est nommé au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre du troisième collège : membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations, en remplacement de M. Richard (Pierre).